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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO
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LE 8ème CONTINENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 8ème CONTINENT
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3822497
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
LE 8ème CONTINENT de DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Présentation de la marque LE 8ème CONTINENT

Déposée le 6 avril 2011 par DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 8ème CONTINENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO domicilié(e) Hôtel du Département BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

La marque LE 8ème CONTINENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 20 21 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 8ème CONTINENT est expirée depuis le 6 avril 2021.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , FUTUROSCOPE ON GAMES , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, diapositives ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; kaléidoscope.

Papier, carton et produits dans ces matières : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs pour l'emballage en matière plastique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs plastiques et papier ; cartes à jouer ; clichés ; films ; albums ; objets gravés et lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus adhésifs (matière collante pour la papeterie).

Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sports ou de voyages.

Cadres. Objets d'art et figurines (statuettes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, résine, cire, en plâtre ; figurines dans boule de neige ; vaisselle en matière plastique, aimants avec figurine (magnets).

Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, pulvérisateurs à parfum, mugs.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, jeux aquatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches, ballons, poupées, jeux sur terminal télématique.

Services d'éducation et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de films, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montages de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production de films, production de films en format spécial destinés à des parcs d'attractions, diffusion de films destinés à des parcs d'attractions ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques.